AMALIS AMALIS
Fonctionnalités Tarifs FAQ
Télécharger

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

1. Éditeur de l'Application

Nom de l'application : AMALIS

Éditeur : [Nom de l'entreprise ou nom personnel]

Forme juridique : [Micro-entreprise / SARL / SAS / etc.]

Siège social : [Adresse complète]

SIRET : [Numéro SIRET]

Capital social : [Montant si applicable]

Numéro TVA : [Numéro TVA intracommunautaire si applicable]

2. Directeur de la Publication

Nom : [Nom du directeur de publication]

Email : contact@amalis.app

3. Hébergement

Site Web

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur - ex: Vercel, Netlify, OVH]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Site web : [URL de l'hébergeur]

Services Backend

Base de données : Supabase Inc.

Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992

Site web : supabase.com

Authentification : Google Firebase

Société : Google LLC

Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA

Site web : firebase.google.com

4. Contact

Email général : contact@amalis.app

Support technique : support@amalis.app

Questions juridiques : legal@amalis.app

Protection des données : privacy@amalis.app

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de l'application AMALIS et du site web associé (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'Éditeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de l'application et du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Éditeur.

Toute exploitation non autorisée de l'application ou du site, ou de l'un quelconque des éléments qu'ils contiennent, sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, contactez-nous à : privacy@amalis.app

7. Cookies

Le site web de AMALIS peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Limitation de Responsabilité

L'Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès à l'application ou au site web.

L'Éditeur décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur l'application AMALIS. Les informations fournies par l'application ne constituent pas un avis médical et ne remplacent pas la consultation d'un professionnel de santé.

9. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Crédits

Conception et développement : [Nom / Entreprise]

Design : [Nom / Entreprise]

Icônes : Feather Icons (MIT License)

Police : Poppins (Google Fonts - Open Font License)

© 2026 AMALIS. Tous droits réservés.

Accueil · Confidentialité · CGU · Mentions légales